Dossiers & Guides juridiques – PCS Avocat

Intégrant un circuit de compétition renommé sur le titre League of Legend édité par Riot Games, une association esportive a sollicité l’aide du cabinet pour préparer ses nouvelles activités et engagements. Structuration  L’ensemble de la documentation relative à l’association esportive a été reprise afin d’en vérifier voire certifier la conformité aux différentes obligations légales : analyse […]

2021.10 – Startup Gaming & Service Le cabinet a accompagné une jeune startup spécialisée dans l’offre d’un service aux gamers et jeunes talents esportifs.  L’encadrement contractuel de leur activité a nécessité la préparation des contrats à destination de leurs utilisateurs ainsi que ceux de partenariats avec les structures désireuses de bénéficier de leur expertise et […]

Le Cabinet PCS Avocat a participé à l’encadrement d’un évènement esportif organisé par une structure.  Ont été préparés un règlement de jeu, les déclarations et autorisations préalables nécessaires ainsi que la participation à la bonne tenue de l’événement, notamment par le contrôle des participants et des gains envisagés.  Ce fut l’occasion de rappeler le cadre […]

2021.06 – Club esport : propriété intellectuelle Le cabinet a accompagné un club esport français dans la protection de sa propriété intellectuelle dans le cadre du développement de ses produits dérivés.  Le merchandising est un élément important dans le business modèle des clubs esport. Afin de favoriser leur développement et éviter une concurrence déloyale ou un […]