Influenceurs – Réseaux sociaux, abonnés et responsabilité

Relation de symbiose, le trafic des réseaux sociaux dépend en premier lieu des contenus créés et générés par les influenceurs, ces derniers bénéficiant des infrastructures techniques mise à leur disposition par les plateformes.

La dépendance des influenceurs aux accès de leurs comptes de réseaux sociaux soulève de nombreuses problématiques en cas de sanctions, suspensions ou bannissements de comptes sur la base de critères souvent complexes à définir.

L’ensemble des réseaux sociaux encadre par une multitude de textes ses relations avec les infuenceurs– conditions générales, charte de bonnes conduites, programmes d’affiliation, etc.

Dans le cadre d’une republication d’un contenu édité par une autre personne, la responsabilité de l’influenceur demeure entière dans la mesure où ce dernier est présumé avoir pris connaissance des contenus qu’il souhaite republier, liké ou diffuser à nouveau. Il est à noter une relative bienveillance des juridictions quant aux publications issues de diffuseurs amateurs.

Il est opportun de rappeler que les éditeurs sont responsables notamment des liens hypertextes, meta-tags ou hashtags associés publiés lorsque ces derniers renvoient vers des contenus illégaux.

De même, l’ensemble des infractions du Code pénal s’appliquent à l’internet, certains comportements visant plus spécifiquement la diffusion de contenus audiovisuels. Les délits de presse permettent de poursuivre les auteurs d’injure, diffamation, outrage, publication de propos sexistes, homophobes, racistes, d’incitation à la violence ou la dignité humaine.