Avocat Twitch

Historiquement créé pour accueillir les contenus de jeux vidéo de la plateforme Justin.tv, Twitch, racheté par Amazon courant 2014 est aujourd’hui l’une des premières plateformes de contenus audiovisuels en ligne. 

Avec 17,5 millions de visiteurs uniques par jour et plus de 68% des parts du marché du streaming, Twitch s’impose comme la référence des contenus d’influenceurs, notamment dans les domaines du jeu vidéo et de l’Esport

Hébergeant les contenus de plusieurs millions de streamers, Twitch représente un espace commerciale considérable générant 9 milliards de dollars de chiffres d’affaires en 2020. La pandémie et crise sanitaire du Covid ont augmenté la consommation de ses contenus.

Retrouvez notre dossier complet dédié aux influenceurs et streamers.

Acteur de Twitch – Nos offres et prestations

Les utilisateurs de Twitch – utilisateurs et influenceurs – sont aujourd’hui face à plusieurs problématiques juridiques spécifiques à la plateforme et ses conditions générales. 

Les créateurs de contenus sont dépendant des règles organisant leur rémunération notamment via les sponsorings ou les subs. Structurer son activité de twitcher est un enjeu essentiel pour garantir sa croissance et la stabilité de son activité : créer une structure, se former sur les droits et obligation des influenceurs, créer et protéger ses marques et créations, innover et structurer ses contenus, etc. 

PCS Avocat est spécialisé dans le domaine du numérique et des nouvelles technologies. Il conseille et défend de nombreux streamers et Twitcher quelque soit les types de contenus diffusés : jeux vidéo, esport, chatting, musique, émissions, ASMR, PoolTub, etc. 

Retrouvez l’ensemble de nos thèmes traités dans notre dossier complet

Devenir twitcher : règles et rémunération
Sponsoring, Publicité & promotion
Twitcher : les règles applicables pour la création de contenus de contenus

Jeux vidéos - Avocats en droit de l'esport

Contactez-nous

Le cabinet PCS Avocat est le cabinet leader sur cette expertise.

Nous serions ravis de vous aider…

Notés 5/5 sur Google
Logo Cabinet PCS Avocat

Avocat Twitch – Questions fréquentes

Comment utiliser des musiques sur Twitch ?
Pendant longtemps, Twitch a profité d’une certaine tolérance de notification et réclamations DMCA (Digital Millenium Copyright Act) relatif à la violation de droits d’auteur notamment musicaux. 

Fin 2020, à la suite de négociations difficile avec les sociétés d’auteurs dont la SACEM, Twitch a négocié un accord de rémunération des droits aux différents auteurs, compositeurs et éditeurs qui attestent être membres d’un organisme agréé et qui voient leur musique être partagée ou diffusée sur la plateforme de streaming.

J’ai été banni de Twitch : que faire ?
De manière discrétionnaire, Twitch a la possibilité d’imposer des sanctions à ses membres, de manière individuelle ou personnalisée basé sur l’interprétation de ses conditions générales. 

Les conditions de recours sont généralement très formelles et techniques pour les néophytes ou les non affiliés Twitch. 

Compte tenu des enjeux économiques majeurs pour les streamers professionnels, l’aide d’un professionnel du droit pour échanger, négocier et le cas échéant obtenir votre réintégration de vos accès et droits apparaît déterminant.

Discrimination, harcèlement, propos sexistes, comportements nocifs
De manière fréquente, les influenceuses et twitcheuses sont confrontés en live ou via leur chat à des actes de discrimination, harcèlement et propos sexistes. Les victimes de ces agissements ne doivent pas laisser ces pratiques se développer et signaler tout contenu qu’elles considèrent illégaux ou illicites.

Plusieurs voies de corégulation sont encouragées par les différents utilisateurs de la plateforme pour sensibiliser, informer, limiter ou supprimer ce type de comportements. Malheureusement, l’Internet a montré la facilité pour un internaute de recréer un nouveau profil pour à nouveau accéder aux services dont il a pu être banni. 

Si Twitch, en tant qu’hébergeur de contenus, n’est pas directement inquiété par les comportements d’internautes, la notification de ses actions à la plateforme peut permettre d’engager sa responsabilité si ce dernier ne participe pas activement à sa suppression ou suspension de compte pour un individu identifié. 

L’utilisation des bonnes références légales et présentation juridique de la situation favoriser une réaction immédiate de la plateforme.

Stream & React de Twitch : que peut-on faire ?
Tout contenu audiovisuel est protégé par le droit d’auteur : il inclut à la fois les droits extra-patrimoniaux obligatoires et les droits patrimoniaux. 

Hors les cas d’exceptions légales prévues à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les pratiques de react constituent une infraction civile et pénale hors l’autorisation expresse de l’ayant droit. 

Il s’agit en effet de contrefaçon passible de peines d’amendes voire de prison en plus de l’octroi de dommages intérêts pour réparer le préjudice subi. 

Par ailleurs, Twitch peut sanctionner les streamers, bloquant ou bannissant leur compte en cas violation des droits d’auteur, prévu dans ses CGV. 

Retrouvez notre article et la vidéo montée par le YouTuber Zero Absolu Gaming

Information & publications – Utilisateurs et créateurs Twitch

Nous sommes à votre disposition pour répondre à vos questions sur les droits et obligations des utilisateurs de la plateforme ainsi que ceux des twitchers amateurs ou professionnels. 

Pour toute demande relative au conseil ou l’accompagnement dans la rédaction / relecture de contrats d’influenceurs, de marketing ou de partenariat publicitaire, contactez-nous directement. 

Retrouvez l’ensemble de nos travaux en lien avec les influenceurs / YouTubers / Twitchers & autres dans les rubriques Dossiers & Actualités. 

error: