Avocat Twitch
Avec 17,5 millions de visiteurs uniques par jour et plus de 68% des parts du marché du streaming, Twitch s’impose comme la référence des contenus d’influenceurs, notamment dans les domaines du jeu vidéo et de l’Esport.
Hébergeant les contenus de plusieurs millions de streamers, Twitch représente un espace commerciale considérable générant 9 milliards de dollars de chiffres d’affaires en 2020. La pandémie et crise sanitaire du Covid ont augmenté la consommation de ses contenus.
Retrouvez notre dossier complet dédié aux influenceurs et streamers.
Acteur de Twitch – Nos offres et prestations
Les utilisateurs de Twitch – utilisateurs et influenceurs – sont aujourd’hui face à plusieurs problématiques juridiques spécifiques à la plateforme et ses conditions générales.
Les créateurs de contenus sont dépendant des règles organisant leur rémunération notamment via les sponsorings ou les subs. Structurer son activité de twitcher est un enjeu essentiel pour garantir sa croissance et la stabilité de son activité : créer une structure, se former sur les droits et obligation des influenceurs, créer et protéger ses marques et créations, innover et structurer ses contenus, etc.
PCS Avocat est spécialisé dans le domaine du numérique et des nouvelles technologies. Il conseille et défend de nombreux streamers et Twitcher quelque soit les types de contenus diffusés : jeux vidéo, esport, chatting, musique, émissions, ASMR, PoolTub, etc.
Retrouvez l’ensemble de nos thèmes traités dans notre dossier complet
Devenir twitcher : règles et rémunération
Sponsoring, Publicité & promotion
Twitcher : les règles applicables pour la création de contenus de contenus
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Avocat Twitch – Questions fréquentes
Comment utiliser des musiques sur Twitch ?
Fin 2020, à la suite de négociations difficile avec les sociétés d’auteurs dont la SACEM, Twitch a négocié un accord de rémunération des droits aux différents auteurs, compositeurs et éditeurs qui attestent être membres d’un organisme agréé et qui voient leur musique être partagée ou diffusée sur la plateforme de streaming.
J’ai été banni de Twitch : que faire ?
Les conditions de recours sont généralement très formelles et techniques pour les néophytes ou les non affiliés Twitch.
Compte tenu des enjeux économiques majeurs pour les streamers professionnels, l’aide d’un professionnel du droit pour échanger, négocier et le cas échéant obtenir votre réintégration de vos accès et droits apparaît déterminant.
Discrimination, harcèlement, propos sexistes, comportements nocifs
Plusieurs voies de corégulation sont encouragées par les différents utilisateurs de la plateforme pour sensibiliser, informer, limiter ou supprimer ce type de comportements. Malheureusement, l’Internet a montré la facilité pour un internaute de recréer un nouveau profil pour à nouveau accéder aux services dont il a pu être banni.
Si Twitch, en tant qu’hébergeur de contenus, n’est pas directement inquiété par les comportements d’internautes, la notification de ses actions à la plateforme peut permettre d’engager sa responsabilité si ce dernier ne participe pas activement à sa suppression ou suspension de compte pour un individu identifié.
L’utilisation des bonnes références légales et présentation juridique de la situation favoriser une réaction immédiate de la plateforme.
Stream & React de Twitch : que peut-on faire ?
Hors les cas d’exceptions légales prévues à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les pratiques de react constituent une infraction civile et pénale hors l’autorisation expresse de l’ayant droit.
Il s’agit en effet de contrefaçon passible de peines d’amendes voire de prison en plus de l’octroi de dommages intérêts pour réparer le préjudice subi.
Par ailleurs, Twitch peut sanctionner les streamers, bloquant ou bannissant leur compte en cas violation des droits d’auteur, prévu dans ses CGV.
Retrouvez notre article et la vidéo montée par le YouTuber Zero Absolu Gaming
Information & publications – Utilisateurs et créateurs Twitch
Nous sommes à votre disposition pour répondre à vos questions sur les droits et obligations des utilisateurs de la plateforme ainsi que ceux des twitchers amateurs ou professionnels.
Pour toute demande relative au conseil ou l’accompagnement dans la rédaction / relecture de contrats d’influenceurs, de marketing ou de partenariat publicitaire, contactez-nous directement.
Retrouvez l’ensemble de nos travaux en lien avec les influenceurs / YouTubers / Twitchers & autres dans les rubriques Dossiers & Actualités.