Le début d’année 2022 a été marqué par le partenariat très riche entre le YouTuber Zero Absolu Gaming et le cabinet PCS Avocat pour proposer un contenu à l’attention des jeunes YouTubers et streamers.
La chaine YouTube est consacré au conseil et accompagnement des jeunes créateurs de contenus audiovisuels : streamers, YouTubers, influenceurs, etc. A base de tutoriels et dossiers d’analyse, Zero Absolu Gaming propose des conseils, des tests de matériels et logiciels pour aider les professionnels du secteur numérique en matière de contenus vidéo.
Comprendre vos droits et obligations en tant que streamer/influenceur
Streamer : Videos React et droit d’auteur
Le Code de la propriété intellectuelle rappelle les exceptions au droit d’auteur permettant à des créateurs de contenus d’exploiter tout ou partie des Å“uvres sans demander l’autorisation de l’ayant droit. Énoncées à l’article L122-5, les plus fréquentes utilisées sont l’analyse et la courte citation, la revue de presse et la parodie.
En matière de react, les pratiques révèlent un contenu ajouté par le streamer très limité ne pouvant ètre qualifié d’une analyse. Les parodies ou courtes citations ne sont pas plus crédibles.
En toutes circonstances, les droits moraux des auteurs doivent ètre respectés notamment l’identification de la source de la vidéo et le nom des ayants droits.
Twitch : Contrefaçon et dommages intérèts
Négligé par de nombreux streamers amateurs, les risques associés à la publication de contenus violant les droits d’auteur sont doubles :
En premier lieu, les streamers risquent des sanctions pénales et civiles. La diffusion de contenus non autorisé constitue une contrefaçon et est punissable par des peines d’amendes voire de prison. L’ayant droit peut compléter sa plainte en demandant des dommages et intérèts pour la réparation du préjudice subi.
Par ailleurs, les conditions générales de Twitch, hébergeur des vidéos diffusés, précisent clairement que les éditeurs de contenus sont responsables de toute infraction ou illégalité dans leurs activités, notamment la violation des droits d’auteur.
En conséquence, Twitch peut sanctionner les streamers, temporairement ou définitivement notamment par un bannissement de la chaine ou le blocage des contenus. Les conséquences de telles sanctions, difficilement contestables peuvent ètre dramatiques pour des professionnels.
Les exemples de Pokiman et DisguisedToast révèlent l’obscure modération de Twitch vis à vis de ses partenaires.
Visionnez la vidéo.
